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Mentions légales

Hôtel Capucines — Informations

Nom de l'entreprise : LES CAPUCINES SAINT TROPEZ SAS
Nom commercial : Hôtel Capucines
Tél : (+33) 4 94 97 70 05
Siège social : 341 allée du domaine du treizain 83580 Gassin
SIRET : 89744636500016 Directeur de publication : J. Scholtes

CONCEPTION ET MAINTENANCE‍

Studio Circa Inc. 5290 Rue de Mentana, 507, H2J3C5, Montréal QC, Kanada
Numéro de téléphone : +1 (438) 2700174
Site Web : www.studio-circa.com‍

HÉBERGEMENT

‍Webflow, Inc., 398 11e rue, étage 2, San Francisco, CA 94103

LES CAPUCINES SAINT TROPEZ SAS (la « Société ») est une société anonyme de droit français, dont le siège social est situé 341 allée du domaine du treizain 83580 Gassin, France, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Metz sous le numéro 897 446 365.

La société est également connue sous le nom commercial Hôtel Capucines, situé à son siège social et ouvert au public en semaine et le week-end pendant les heures normales de bureau (de 7 h à 23 h).

En choisissant d'accéder au site, l'utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-dessous. Dans le texte ci-dessous, les règles applicables et nommées pour www.hotelcapucines.fr sont également applicables et nommées pour le site suivant : hotelcapucines.fr‍

AVIS‍

L'accès et l'utilisation du site www.hotelcapucines.fr sont soumis aux présentes conditions d'accès et d'utilisation, qui vous engagent et que vous êtes tenus de respecter.

Par conséquent, nous vous recommandons de lire attentivement ce qui suit. La société prétend être une entreprise responsable.

À ce titre, nous vous rappelons que l'abus d'alcool est dangereux pour votre santé. L'alcool doit être consommé avec modération. L'accès et l'utilisation du site www.hotelbrindazur.fr dans les autres pays et territoires où la consommation d'alcool est autorisée sont strictement réservés aux personnes légalement autorisées à consommer des boissons alcoolisées.

L'accès et l'utilisation du site www.hotelcapucines.fr par des personnes situées en France sont strictement réservés aux personnes majeures. Toute contravention à ce qui précède, et notamment toute indication erronée ou falsifiée concernant l'âge de l'utilisateur du site www.hotelcapucines.fr ne saurait engager la responsabilité de la Société.

En conséquence, les personnes situées dans un pays ou territoire où l'utilisation du site www.hotelcapucines.fr n'est pas autorisée par les lois et règlements en vigueur, ou les personnes n'ayant pas l'âge requis pour accéder à ce site sont priées de quitter immédiatement le site www.hotelcapucines.fr.‍

DROIT D'AUTEUR ‍

L'ensemble de ce site est soumis à la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Société ou de tiers ayant autorisé la Société à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés par le droit d'auteur et les articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui les détiennent. Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.‍

CONTENU DU SITE‍

La Société décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, ainsi qu'en cas d'interruption ou d'indisponibilité temporaire du service.

La Société se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

Les reproductions, sur support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé.

Cela exclut toute utilisation à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut entraîner des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi que le paiement de dommages et intérêts.‍

ACCÈS AU SITE‍

L'utilisateur du site www.hotelcapucines.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

La Société ne saurait être tenu responsable des éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l'utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l'environnement technique de l'utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Il est rappelé aux utilisateurs que le fait d'accéder ou de rester frauduleusement dans un système informatique, d'en entraver ou de fausser le fonctionnement, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données provenant d'un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.‍

LIENS HYPERTEXTES‍

Le site www.hotelcapucines.fr autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

  • autorisation du directeur de la publication du site
  • de ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site www.hotelbrindazur.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre dédiée.
  • de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement vers le contenu ciblé.

Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue, sauf dans les cas prévus. Cette autorisation ne s'applique pas aux sites web diffusant des informations à caractère controversé, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, affecter la sensibilité du plus grand nombre.

la sensibilité de la majorité. La Société décline toute responsabilité quant au contenu des sites liés, quel que soit le type de lien établi depuis ou vers hotelbrindazur.fr. La Société se réserve le droit de s'opposer à sa création.‍

COMMANDE DE SERVICES‍

Le Client réserve le ou les Services qui lui conviennent sur le site. Les Services sont décrits et présentés avec précision sur le site Web de la Société. À tout moment, le Client peut connaître le montant de sa Commande. Le Client est responsable du choix des Services.

Le Client conserve le droit de modifier sa Commande jusqu'à sa validation. Le récapitulatif de la Commande répertorie les Services commandés et leurs prix, y compris les montants supplémentaires éventuels. À la fin de la Commande, le Client confirme l'acceptation de la Commande en cochant la case de validation des CGV puis en cliquant sur « Confirmer ma réservation ». Certaines offres « non modifiables, non annulables » nécessitent la reconnaissance explicite de l'obligation de payer la Commande en ligne.

Après validation de la Commande, la Société enverra une confirmation par e-mail au Client avec les éléments de la réservation.‍

DROIT DE RÉTRACTATION‍

Conformément à l'article L 221-28 du Code de la consommation, le Client reconnaît que le droit de rétractation n'est pas applicable à la fourniture de services d'hébergement. À ce titre, il renonce expressément à tout droit de rétractation en acceptant les présentes CGV.‍

INFORMATIONS COLLECTÉES SUR LE SITE/PROTECTION DES DONNÉES‍

Dans le cadre de ses activités, la Société traite certaines données personnelles de ses Clients. La Société attache une grande importance au respect de la vie privée et prend toutes les mesures nécessaires pour garantir la confidentialité et la sécurité des données personnelles des Clients.

La Société collecte des données personnelles, notamment les informations suivantes :

  • Adresse e-mail
  • Nom et prénom
  • Adresse postale
  • Numéros de téléphone
  • Coordonnées bancaires (cartes)

Le client consent au traitement et à l'analyse de ces données aux fins suivantes notamment :

  • Contrôle obligatoire des données relatives à la France (loi du 24 juin 2008) au moment de la réservation et de l'enregistrement à l'hôtel.
  • Gestion du site
  • Gestion des commandes
  • Paiement des commandes
  • Répondre à des questions ou à des plaintes
  • Gestion et envoi de la newsletter
  • Élaboration de statistiques
  • Gestion des demandes de droits d'accès, de rectification et d'opposition
  • Gestion des impayés et des litiges

Les données personnelles des Clients sont conservées pendant la durée strictement nécessaire aux utilisations ci-dessus dans la limite de trois ans après la collecte ou le dernier contact avec le Client.

La Société peut être amenée à communiquer les données personnelles des Clients afin de coopérer avec les autorités administratives et judiciaires.

En application du décret 2011-219 du 25 février 2011 relatif à la conservation et à la communication des données permettant d'identifier toute personne ayant contribué à la création d'un contenu mis en ligne, le Client est informé que l'hébergeur du site a l'obligation de conserver pendant une durée d'un an à compter du jour de la création du contenu, à savoir :

• L'identifiant de la connexion à l'origine de la communication

L'identifiant attribué par le système d'information au contenu concerné.

  • Les protocoles utilisés pour se connecter au service
  • La nature de l'opération
  • Les dates et heures de l'opération
  • L'identifiant utilisé par l'auteur de l'opération

La Société collecte l'adresse IP de chaque ordinateur utilisé par les Clients afin d'analyser le trafic du site et de contrôler qu'il ne procède pas à des actes susceptibles de porter atteinte aux intérêts de la Société.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et à toute réglementation la modifiant ou la remplaçant, les Clients ont le droit d'accéder, de rectifier, de supprimer et de s'opposer au traitement de leurs données collectées et traitées par la Société, en contactant directement la Société à l'adresse e-mail suivante www.hotelcapucines.fr Dans le cadre de l'utilisation du site par les Clients, la Société peut utiliser des cookies. Un message d'alerte demande à chaque personne visitant le site, au préalable, si elle souhaite accepter les cookies. Ces cookies ne contiennent aucune information confidentielle concernant les Clients.‍

CONDITIONS DE PAIEMENT EN LIGNE

Les prix des différents Services sont mentionnés dans les descriptifs, en euros, toutes taxes comprises. Sauf mention contraire ou offres spéciales, les services supplémentaires ne sont pas inclus dans le prix (petit-déjeuner, etc...). Dans le cas du paiement en ligne, le Site utilise un système de sécurisation des transactions appelé secure-hotel-booking. Ce système garantit au Client la confidentialité de ses coordonnées bancaires. Les données sont ainsi totalement cryptées et protégées. Ils ne sont pas stockés électroniquement par la Société. La Société se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute Commande en cas de non-paiement, de fraude ou de tentative de fraude.

RÉSERVATION EN LIGNE

Les conditions générales de vente et d'annulation liées à la réservation en ligne ou à la demande de réservation sont précisément indiquées dans les formulaires correspondants. Vous pouvez demander une copie des conditions générales de vente à l'adresse ci-dessus. Les solutions de réservation en ligne nécessitent que vous cochiez la case « acceptation des conditions générales de vente » avant tout achat. Les taxes de séjour, le cas échéant, seront spécifiées sur la facture de l'établissement. La fixation de ces taxes est indépendante de la volonté de la Société.

CONDITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX COOKIES

Utilisation des cookies sur le site internet www.hotelcapucines.fr Lorsque vous consultez notre site internet, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur notre site sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur votre terminal, sous réserve des choix que vous avez exprimés concernant les Cookies et que vous pouvez modifier à tout moment. Un cookie est un petit fichier texte enregistré dans un espace dédié du disque dur de votre appareil lorsque vous consultez un service en ligne à l'aide de votre logiciel de navigation. Il permet à son expéditeur d'identifier le terminal dans lequel il est stocké, pendant la durée de validité ou d'enregistrement du Cookie.

À quoi servent les cookies émis sur notre site ?

Seul l'émetteur d'un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues. Les Cookies que nous émettons sur notre site sont utilisés aux fins décrites ci-dessous, sous réserve de vos choix résultant des paramètres de votre logiciel de navigation utilisé lors de votre visite sur notre site, dont vous pouvez modifier les paramètres à tout moment. Les cookies que nous fournissons nous permettent de :

-pour établir des statistiques et des volumes de fréquentation et d'utilisation des différents éléments composant notre site (rubriques et contenus visités, parcours), nous permettant d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de nos services. Adapter la présentation de notre site aux préférences d'affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre site, en fonction du matériel et des logiciels de visualisation ou de lecture que contient votre terminal ;

-pour stocker des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre site (inscription ou accès à votre compte ou authentification pour accéder à un service de notre groupe) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre site (service souscrit, contenu d'un panier de commande, etc.) ;

-pour vous permettre d'accéder à des espaces réservés et personnels de notre site, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou à des données que vous nous avez éventuellement préalablement confiés ;

-pour mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu'il vous est demandé de vous reconnecter à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.

Cookies émis sur notre site par des tiers L'émission et l'utilisation de cookies par des tiers sont soumises aux politiques de confidentialité de ces tiers. Nous vous informons de la finalité des cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour faire des choix à l'égard de ces cookies. Du fait d'applications tierces intégrées à notre site Nous pouvons inclure, sur notre site, des applications informatiques émanant de tiers qui vous permettent de partager du contenu de notre site avec d'autres personnes ou de faire connaître à d'autres personnes votre consultation ou votre opinion sur le contenu de notre site. C'est notamment le cas des boutons « Partager », « J'aime », issus de réseaux sociaux tels que Facebook, « Twitter », etc., que vous pouvez utiliser pour partager du contenu de notre Site avec d'autres personnes ou pour faire connaître à d'autres vos points de vue ou opinions sur le contenu de notre Site. Le réseau social qui fournit un tel bouton d'application peut vous identifier grâce à ce bouton, même si vous ne l'avez pas utilisé lors de votre visite sur notre site. En effet, ce type de bouton d'application peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre site, simplement parce que votre compte auprès du réseau social concerné a été activé sur votre appareil (session ouverte) lors de votre navigation sur notre site. Nous n'avons aucun contrôle sur le processus utilisé par les réseaux sociaux pour collecter les informations relatives à votre navigation sur notre site et associées aux données personnelles qu'ils détiennent. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d'utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu'ils peuvent collecter via ces boutons applicatifs. Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d'exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en configurant vos comptes pour l'utilisation de chacun de ces réseaux. Vos choix concernant les cookies Il existe plusieurs possibilités pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pourriez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à certains services nécessitant l'utilisation de Cookies. Vous pouvez choisir à tout moment d'exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous. Les choix qui vous sont proposés par votre logiciel de navigation Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés sur votre terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit en fonction de leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le rejet des cookies vous soient proposés de temps à autre, avant qu'un cookie ne soit susceptible d'être stocké sur votre appareil.

Pour plus d'informations, consultez la section « Comment exercer vos choix, en fonction du navigateur que vous utilisez ? »

• L'accord sur les cookies L'enregistrement d'un cookie dans un terminal est essentiellement soumis à la volonté de l'utilisateur du terminal, que ce dernier peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement grâce aux choix proposés par son logiciel de navigation. Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l'enregistrement de cookies dans votre terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés peuvent être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils n'y seront lisibles que par leur émetteur.

• Refus des cookies Si vous refusez l'enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d'un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certaines zones de notre site. Ce serait le cas si vous tentiez d'accéder à notre contenu ou à nos services qui nécessitent que vous vous identifiiez. Ce serait également le cas si nous ou nos prestataires de services ne pouvions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d'affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet. Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité quant aux conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l'impossibilité pour nous d'enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

• Comment exercer vos choix, en fonction du navigateur que vous utilisez ? Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Il est décrit dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir comment modifier vos souhaits en matière de cookies.

• Pour Chrome™ : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&co=GENIE.Platform=Desktop, ou pour Internet Explorer™ : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies, ou pour Safari™ : https://support.apple.com/kb/PH21411?viewlocale=fr_FR&locale=fr_FR, ou pour firefox™ : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies-preferences?redirectlocale=fr&redirectslug=Activer+et+d%C3%A9enable+the+cookies, etc.

Cookies « flash » © de « adobe flash player »™ « Adobe Flash Player »™ est une application logicielle qui permet le développement rapide de contenus dynamiques à l'aide du langage informatique « Flash ». Flash (et applications similaires) mémorise les paramètres, les préférences et l'utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux cookies. Toutefois, « Adobe Flash Player »™ gère ces informations et vos choix via une interface différente de celle fournie par votre logiciel de navigation. Dans la mesure où votre appareil est susceptible de visualiser du contenu développé avec le langage Flash, nous vous invitons à accéder à vos outils de gestion des cookies Flash directement depuis le site http://www.adobe.com/fr/. Les cookies que nous émettons nous permettent, si votre appareil a permis leur enregistrement, selon vos choix :

  • établir des statistiques,
  • pour adapter la présentation du site vers lequel mène l'un de nos contenus publicitaires,
  • en fonction des préférences d'affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur notre site et en fonction du matériel et des logiciels de visualisation ou de lecture que comporte votre terminal
  • selon les données de localisation (longitude et latitude) qui nous sont transmises (ou à nos prestataires de services) par votre terminal avec votre consentement préalable, Suivez la navigation ultérieure de votre appareil vers des sites/applications Si vous partagez l'utilisation de votre terminal avec d'autres

Si votre appareil est utilisé par plusieurs personnes, et si un appareil possède plusieurs navigateurs, nous ne pouvons pas être certains que les services et publicités de votre appareil sont adaptés à votre utilisation de cet appareil et non à l'utilisation d'un autre utilisateur de cet appareil. Si vous choisissez de partager l'utilisation de votre appareil avec d'autres personnes et de configurer les paramètres de votre navigateur en ce qui concerne les cookies, vous le faites à votre seule discrétion et sous votre responsabilité.‍

Liste des cookies‍

Cookies émis à des fins essentielles : Ces cookies sont indispensables au fonctionnement du site. Sans eux, il ne serait pas possible de mémoriser vos choix et votre parcours, par exemple ne pas vous montrer l'animation d'introduction d'un site si vous l'avez déjà vu.

PHPSESSID Vous permet de vous identifier sur notre site et permet le stockage de votre itinéraire le temps de votre visite.

Cookies de mesure d'audience et de statistiques émis par Google Analytics : Ces cookies permettent de connaître le nombre d'utilisateurs et d'identifier la manière dont ils utilisent le site. Les éléments ainsi collectés nous permettent d'améliorer constamment votre expérience utilisateur.

Les données ainsi sélectionnées ne permettent pas d'identifier un utilisateur, les informations étant anonymes. _utma, _utmb, _utmc, _utmv et _utmz Nous permettent d'établir des statistiques et des volumes de fréquentation et d'utilisation des différents éléments qui composent nos sites (rubriques et contenus visités, parcours), nous permettant d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie de nos services. Cookies émis par des applications tierces intégrées à notre site : Nous sommes susceptibles d'inclure sur notre site, des applications informatiques émanant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus de notre site avec d'autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu de notre site. C'est notamment le cas des boutons « Partager » et « J'aime » des réseaux sociaux tels que Facebook, « Twitter », Google +, etc.

Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n'avez pas utilisé ce bouton lors de votre consultation de notre site. En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre site, simplement parce que votre compte sur le réseau social concerné a été activé sur votre ordinateur (session ouverte) lors de votre navigation sur notre site. Nous n'avons aucun contrôle sur le processus utilisé par les réseaux sociaux pour collecter les informations relatives à votre navigation sur notre site et associées aux données personnelles qu'ils détiennent.

Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d'utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu'ils peuvent collecter via ces boutons applicatifs.

Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d'exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en configurant vos comptes pour l'utilisation de chacun de ces réseaux. Pour consulter la politique de confidentialité des réseaux sociaux mentionnés ci-dessus, cliquez sur le nom du réseau social de votre choix :